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CONSEIL MUNICIPAL / LUNDI 22 JUIN 2020
  Publié le 17-06-2020



 

Le maire de la ville de Sainte Luce, Nicaise MONROSE informe la population qu’un conseil municipal se tiendra le Lundi 22 Juin 2020, à 18 heures 30 à la salle du conseil municipal, de l’hôtel de ville.

18 points à l’ordre du Jour !

1 - Délégation générale de compétences au Maire.

2 - Indemnité de fonction des élus.

3 - Election de délégués au Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique.

4 - Election des membres de la commission d'appel d'offres et du jury de concours.

5 - Election de délégués communaux au Parc Naturel Régional de la Martinique.

6- Centre Communal d'Action Sociale - composition et élection des membres.

7 - Désignation de représentants communaux à la Caisse des Ecoles.

8 - Désignation de représentants communaux dans les établissements scolaires.

9- Désignation de représentants communaux au conseil d'administration de l'OML.

10 - Délégation au Maire pour la gestion des crédits relatifs aux missions et à la formation du personnel.

11 - Délégation au Maire pour la réalisation de diverses dépenses.

12 - Commission Communale des Impôts.

13 - Vote des taux communaux d'imposition 2020.

14 - Procédure d'acquisition de bien immobilier vacant sans maitre - incorporation du bien dans le domaine communal.

15 - Avis du conseil municipal - acquisition par l'EPF des parcelles E 171 et  E 176 

16 - Prime exceptionnelle liée à la crise sanitaire "COVID 19 » 

17- Exonération droits de place- régie communale de recettes- Crise sanitaire COVID 19

18- Questions diverses.





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