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Conseil Municipal du Lundi 11 Décembre 2023.
  Publié le 11-12-2023



 

Le maire de la ville de Sainte Luce, Nicaise MONROSE informe la population qu’un conseil municipal se tiendra le Lundi 11 Décembre 2023, à 18 heures 30 à la salle du conseil municipal, de l’hôtel de ville :

14 points à l’ordre du jour : 

1 – Approbation Procès-Verbal du conseil municipal en date du 09 Novembre 2023

2- Indemnisation - construction sur terrain communal.

3- Régularisation - vente de terrain aux héritiers NEGIE Vernet.

4 - Création d'emplois.

5 - Convention aménagement et gestion - sentier littoral de Désert.

6 - Réhabilitation du stade municipal- modification plan de financement.

7 - Marché des artisans 2023 - Plan de financement.

8 - Autorisation d'engagement d'investissements - Budget 2024.

9- Octroi d'avances de subvention.

10 - Octroi de subventions.

11 - Vie littéraire et Action culturelle de la Médiathèque - Programme 2024.

12 - Approbation projet d'adressage.

13- Information risques majeurs- Article L 125-2 code de l’environnement

14- Questions diverses

Le maire rappelle à la population, que le conseil municipal est ouvert à tous.





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