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Conseil Municipal du Lundi 29 Mai 2017.
  Publié le 23-05-2017


 

Le maire de la ville de Sainte Luce, Nicaise MONROSE informe la population qu’un conseil municipal se tiendra le lundi 29 mai 2017, à 18 heures 30 à la salle du conseil municipal, de l’hôtel de ville :
12 points à l’ordre du jour :    
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2017
2- Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril  2017
3 - Adhésion de la commune à l'Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques
4 - Approbation avenant mise en conformité du réseau d'assainissement du lotissement « Les Moubins »
5 - Octroi de subventions
6 - Indemnité représentative de logement des instituteurs - Année 2016
7 - Révision du Règlement Local de Publicité
8 - Approbation convention de partenariat CADE - Commune
9 - Création d'une Aire marine gérée et concertée
10 - Décision modificative N°1
11 - Réglementation de la circulation des animaux domestiques sur le territoire de la commune-  intervention de L'AGPAM - Débat
12 - Avis sur les projets de schéma et de charte de mutualisation de la CAESM.
 
Le maire rappelle à la population, que le conseil municipal est ouvert à tous.






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Fax :05 96 78 14 68
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Fax : 05 96 62 17 85
 

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