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Conseil Municipal / Mercredi 12 Avril 2017
  Publié le 10-04-2017


 


Le maire de la ville de Sainte Luce, Nicaise MONROSE informe la population qu’un conseil municipal se tiendra le mercredi 12 avril 2017, à 18 heures 30 à la salle du conseil municipal, de l’hôtel de ville :
11 points à l’ordre du jour :    
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2017
2 - Approbation du compte de gestion 2016 du Receveur Municipal
3 - Vote du compte administratif 2016 - élection du président de séance
4 - Approbation et vote du compte administratif 2016
5 - Affectation du résultat 2016
6 - Examen et vote du budget primitif 2017
7 - Vote des taux d'imposition 2017
8 - Institution du Régime Indemnitaire tenant compte de des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
9 - Demande de médiation culturelle à la Direction des Affaires Culturelles
10 - Approbation conventions de partenariat
11- Questions diverses.


Le maire rappelle à la population, que le conseil municipal est ouvert à tous.






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